Propriété Intellectuelle
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1. Droits d'Auteur et Propriété Artistique
Les bijoux vendus sur ce site sont des créations originales, conçues et fabriquées artisanalement par The Lost Crystals. Ces créations sont protégées par les droits d'auteur en vertu des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, diffusion, modification, ou utilisation totale ou partielle de ces créations, sans mon accord écrit préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
2. Modèles Déposés à l'INPI
Les modèles de bijoux présentés sur ce site sont déposés auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), assurant leur protection légale en tant que dessins et modèles industriels. Cela signifie que ces créations bénéficient d'une protection spécifique contre toute reproduction ou imitation sans autorisation, qu'elle soit totale ou partielle. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.
3. Licence d'Utilisation
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4. Sanctions en cas de Violation
Toute violation des droits de propriété intellectuelle entraînera des poursuites judiciaires. Cela inclut, mais ne se limite pas à, la reproduction, l’imitation, l’exploitation non autorisée ou la diffusion de mes créations protégées. Les contrefacteurs s’exposent à des sanctions civiles et pénales, incluant des dommages-intérêts.
5. Respect de la Création
En tant qu'artisane bijoutière indépendante, chaque création est le fruit d’un savoir-faire unique et d’un processus créatif original. Je tiens à respecter et à protéger ce travail pour que mes clients puissent profiter de bijoux authentiques et de haute qualité, en toute exclusivité.